Du 16 Juin 2004 au 27 Août 2004

AGRO - VEILLE REGLEMENTAIRE 2004/04

Rubrique	Contenu réglementaire	Date parution	Visualiser le doucment
Additifs	Arrêté du 21 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine.	J.O.R.F 15/08/2004
Alimentation animale	Règlement (CE) n°1453/2004 de la Commission du 16 août 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux.	J.O.C.E 17/08/2004
	Règlement (CE) n°1455/2004 de la Commission du 16 août 2004 concernant l'autorisation décennale d'utilisation dans l'alimentation animale de l' " Avatec 15%", additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses.	J.O.C.E 17/08/2004
	Règlement (CE) n°1463/2004 de la Commission du 17 août 2004 concernant l'autorisation décennale d'utilisation dans l'alimentation animale du " Sacox 120 microGranulate ", additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses	J.O.C.E 18/08/2004
	Règlement (CE) n°1463/2004 de la Commission du 17 août 2004 concernant l'autorisation décennale d'utilisation dans l'alimentation animale du " Monteban ", additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses.	J.O.C.E 18/08/2004
	Règlement (CE) n°1465/2004 de la Commission du 17 août 2004 concernant l'autorisation permanente d'un additif dans l'alimentation des animaux.	J.O.C.E 18/08/2004
	Règlement (CE) n°1333/2004 de la Commission du 20 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux.	J.O.C.E 21/07/2004
	Règlement (CE) n°1288/2004 de la Commission du 14 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs et l'autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux.	J.O.C.E 15/07/2004
	Règlement (CE) n°1289/2004 de la Commission du 14 juillet 2004 concernant l'autorisation décennale d'utilisation dans l'alimentation animale de " Deccox ", additif appartenant au groupe des coocidiostatiques et autres substances médicamenteuses.	J.O.C.E 15/07/2004
	Arrêté du 12 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 27 août 1987 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux.	J.O.R.F 21/07/2004
	Règlement (CE) n°1332/2004 de la Commission du 20 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux.	J.O.C.E 21/07/2004
	Règlement (CE) n°1259/2004 de la Commission du 8 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux.	J.O.C.E 09/07/2004
	Règlement (CE) n°1356/2004 de la Commission du 26 juillet 2004 concernant l'autorisation décennale d'utilisation dans l'alimentation animale de l' " Elancoban ", additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuse.	J.O.C.E 27/07/2004
AOC	Décret du 16 juillet 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Epoisses ".	J.O.R.F 23/07/2004
Confiseries	Décret n°2004-572 du 17 juin 2004 relatif aux interdictions concernant certaines confiseries gélifiées.	J.O.R.F 20/06/2004
Eau	Arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.	J.O.R.F 18/06/2004
Gélatine	Arrêté du 23 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 15 avril 2001 fixant les conditions sanitaires pour la préparation de gélatine destinée à la consommation humaine.	J.O.R.F 12/08/2004
Importations	Arrêté du 27 juillet 2004 fixant les conditions sanitaires d'importation des produits d'origine animale destinés à des expositions.	J.O.R.F 20/08/2004
	Règlement (CE) n°1471/2004 de la Commission du 18 août 2004 modifiant l'annexe XI du règlement (CE) n°999/2001 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'importation de produits de cervidés en provenance du Canada et des Etats-Unis.	J.O.C.E 19/08/2004
Oeufs	Règlement (CE) n°1515/2004 de la Commission du 26 août 2004 modifiant le règlement (CE) n°2295/2003 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n°1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux œufs.	J.O.C.E 27/08/2004
Production biologique	Règlement (CE) n°1481/2004 de la Commission du 19 août 2004 modifiant le règlement (CEE) n°2092/91 du Conseil concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires.	J.O.C.E 20/08/2004

* J.O.R.F : Journal Officiel de la République Française / *J.O.C.E : Journal Officiel de la Communauté Européenne.

Voir Agro-Veilles Réglementaires précédents

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